Par Girondine Peu de contrats se concluaient chez les notaires. Les accords verbaux réglaient les relations dans le monde rural et même urbain. Aussi, les traces écrites qui permettent de mieux connaître les modalités de fonctionnement de la société des siècles passés sont-ils appréciés. Le contrat ci-dessous a été passé entre un propriétaire, sans doute terrien d’une localité proche du Blayais avec un laboureur de Saint Ciers. ADG 43263.13 janvier 1828Bail à ferme |
Le contrat ci-dessous a été passé entre un propriétaire, sans doute terrien d’une localité proche du Blayais avec un laboureur de Saint Ciers. ADG 43263.
13 janvier 1828
Bail à ferme
Pardevant Charles Broussard - Lagardière notaire royal à la résidence du chef lieu de canton de Saint Ciers Lalande, arrondissement de Blaye Département de la Gironde, soussigné a comparuAndré Dubraud, cultivateur, demeurant sur la métairie La boiblaude, marais de Saint Ciers Conac, Charente-inférieure Lequel a par ces présentes volontairement affermé sous les garanties de fait et de droit, sans aucune exception ni réserve; à André Boulineau, père cultivateur, demeurant au lieu du Pas de Gourbeuil, commune de Saint Ciers Lalande ici présent et acceptant 1° une pièce de terre labourable, située au dit lieuLes conditions de ce bail sont arrêtées entre les parties ainsi qu'il s'ensuit : 1° Ce bail n'aura de durée que pendant leLe prix de ce bail est fixé à la somme annuelle de cent dix francs que le preneur s'engage de payer au bailleur le jour de pasque mil huit cent vingt neuf pour continuer ainsi jusqu'à l'expiration des dites cinq années. A la garantie de ce payement, il ets convenu que le moindre arrérage suffira pour résilier de plein droit le présent bail, sans indemnité, ni qu'il soit utile d'autres formalités que la signification du présent bail. Dont acte aux frais du preneur Fait à Saint Ciers Lalande en l'étude le treize janvier, mil huit cent vingt huit en présence de sieurs pierre trainaud, menuisier et pierre Coutant père, sellier demeurant, le premier commune de Saint Palais et le dernier commune de Saint Ciers Lalande, témoins connus et requis qui, ont signé avec nous notaire le présent acte, non les parties qui, de ce interpellées ont déclaré ne point savoir, lecture préalablement faite.Trenaud Coutant BroussardEnreg à St Ciers Lalande le seize janvier 1828 F° 127 V° C 4 Reçu un franc 23 c illisible |
(05/2013)